Les différents types de licences Creative Commons

Les licences Creative Commons ont été créées en 2001 pour proposer des alternatives aux droits d’auteur et ont pour but de permettre la reproduction, la diffusion et modification d’œuvres en contournant de manière légale les législations “par défaut” du pays concernant le droit d’auteur.

Licence d’attribution : Toutes les licences Creative Commons sont des licences d’attribution, elles obligent toutes personnes utilisant votre œuvre à vous créditer de la façon dont vous le souhaitez. En revanche elles ne signifient en aucun cas que vous avez approuvez l’utilisation que cette personne à fait de votre œuvre.

Licence sans attribution commerciale : Avec ce type de licence vous autorisez la reproduction , la diffusion et la modification de votre oeuvre pour toute utilisation non lucrative.

Licence de partage dans les mêmes conditions : Avec ce type de licence vous autorisez la reproduction , la diffusion et la modification de votre œuvre pour toute utilisation non commerciale avec pour condition que les personnes qui créent du contenu à partir du votre le publie sous les mêmes conditions.

Licence sans modification : Ce type de licence autorise uniquement la diffusion et reproduction de l’œuvre originale.

Définitions * et noms des 6 licences disponibles  :

  • Attribution (CC BY) : Cette licence permet aux autres de distribuer, remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite de la création originale en citant votre nom. C’est le contrat le plus souple proposé. Recommandé pour la diffusion et l’utilisation maximales d’œuvres licenciées sous CC.
  • Attribution Partage dans les mêmes conditions (CC BY SA) : Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite en citant votre nom et qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques. Cette licence est souvent comparée aux licences de logiciels libres, “open source” ou “copyleft”. Toutes les nouvelles œuvres basées sur les vôtres auront la même licence, et toute œuvre dérivée pourra être utilisée même à des fins commerciales. […]
  • Attribution Non Modifiable (CC BY ND) : Cette licence autorise la redistribution, à des fins commerciales ou non, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution et citation de votre nom.
  • Attribution – Non Commerciale (CC BY-NC) : Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales et, bien que les nouvelles œuvres doivent vous créditer en citant votre nom et ne pas constituer une utilisation commerciale, elles n’ont pas à être diffusées selon les mêmes conditions.
  • Attribution – Non Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions (CC BY-NC-SA) : Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales tant qu’on vous crédite en citant votre nom et que les nouvelles œuvres sont diffusées selon les mêmes conditions.
  • Attribution – Non Commerciale – Pas de Modification (CC BY-NC-ND) : Cette licence est la plus restrictive de nos six licences principales, n’autorisant les autres qu’à télécharger vos œuvres et à les partager tant qu’on vous crédite en citant votre nom, mais on ne peut les modifier de quelque façon que ce soit ni les utiliser à des fins commerciales.

Les licences Creativ Commons sont composées de trois parties :
La première, le sigle CC, indique qu’il s’agit d’une licence Creative Commons
La deuxième , le cycle BY (symbole  ) rappelle l’ obligation de citer l’auteur de l’œuvre initiale. C’est l’attribution.
La troisième précise les restrictions à la réutilisation de l’œuvre

*définitions des licences Creative Commons venant du site officiel : https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr-FR

Sources article :

MAUREL Lionel; 10 ans de Creative Commons : réussites, limites et défis à relever ;16 décembre 2012 10 ans de Creative Commons : réussites, limites et défis à relever

Anonyme; A propos des licences

https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr-FR

Anonyme ; Tout ce qu’il faut savoir sur les Licences Creative Commons ;5 février 2014

https://coreight.com/content/guide-licences-creative-commons

Jeferson Staelen ; Les Licences Creative Commons ; 21 novembre 2017

https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/proteger-une-creation/Creative-Commons/

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s